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HADOPI : une révision pour cet été ?

Une concertation en vue de la révision de la loi HADOPI sera lancée avant l’été et devrait durer entre un et six mois.

Une concertation en vue de la révision de la loi sur la Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet (HADOPI) sera lancée avant l’été a déclaré dimanche la ministre déléguée chargée des PME et de l’économie numérique, Fleur Pellerin. La concertation, qui impliquera tous les acteurs de la filière et les consommateurs, « sera lancée avant l’été, prendra le temps qu’il faudra pour écouter ce que chacun aura à dire et prendra moins de six mois », a-t-elle précisé.

« Au terme de cette concertation, on avisera sur l’avenir d’HADOPI », a par ailleurs ajouté Fleur Pellerin.

Durant sa campagne, le candidat François Hollande avait annoncé dans son programme, qu’en cas d’élection il remplacerait la loi HADOPI par « une grande loi signant l’acte II de l’exception culturelle française, conciliant la défense des droits des créateurs un accès aux œuvres par internet facilité et sécurisé ». À première vue, cette concertation est le premier pas de ce projet…

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