Violation de brevet : Apple va devoir payer 234 millions de dollars

Dans son litige judiciaire qui l’oppose à la Wisconsin Alumni Research Foundation au sujet d’une violation de brevet, Apple a été reconnu coupable et va devoir payer 234 millions de dollars.

C’est en 1998 que la Wisconsin Alumni Research Foundation (WARF) a obtenu un brevet intitulé « Table based data speculation circuit for parallel processing computer », une technologie qui améliore l’efficacité des processeurs en spéculant intelligemment sur les données utilisées dans le traitement en parallèle.

Et justement, Apple a utilisé cette technologie, sans autorisation, dans le processeur A7 qui équipe notamment les iPhone 5, l’iPad Air, ainsi que l’iPad Mini avec écran Retina.

La WARF a porté plainte contre Apple en janvier 2014 pour violation de brevet.

Dans son bras de fer contre Apple, l'Université du Wisconsin a remporté sa bataille judiciaire contre la marque à la pomme au sujet du processeur A7. (Phil Schiller en 2013)
Dans son bras de fer contre Apple, l’Université du Wisconsin a remporté sa bataille judiciaire contre la marque à la pomme au sujet du processeur A7. (Phil Schiller en 2013)

Alors qu’un jury du Wisconsin a récemment reconnu coupable Apple d’avoir violé le brevet de la WARF, et cela malgré les tentatives de la firme de Cupertino de faire invalider le brevet en question, il ne restait plus qu’à fixer le montant des dommages et intérêts.

Il n’aura finalement fallu que trois heures de délibération pour que le jury se mette d’accord sur près d’un quart de milliards de dollars, exactement 234 millions de dollars qu’Apple devra payer à l’Université du Wisconsin, soit 165 millions de dollars de moins que ce qui était demandé.

Principe du brevet « Table based data speculation circuit for parallel processing computer » attribué à la WARF.
Principe du brevet « Table based data speculation circuit for parallel processing computer » attribué à la WARF.

Dans cette affaire, Apple a tenté de convaincre l’US Patent and Trademark Office d’examiner la validité du brevet mais, en avril dernier, l’organe a rejeté la demande de la marque à la pomme.

« C’est une affaire où le travail acharné de nos chercheurs de l’Université et de l’intégrité de l’office des brevets et des licences ont prévalu », a commenté Carl Gulbrandsen, directeur général de la Fondation WARF.

Il est à noter que Morgan Chu le procureur soutenant la WARF a demandé 2,74 dollars par unité au jury alors que les avocats d’Apple ont proposé 7 cents l’unité.

Deuxième round en perspective

Ce procès concerne le processeur A7 qui est notamment les iPhone 5, l’iPad Air, ainsi que l’iPad Mini avec écran Retina. Mais le WARF a également saisi la justice au sujet des processeurs A8, A8X et A9, une seconde plainte qui a été déposée le mois dernier.

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Le mois dernier, la WARF a déposé une seconde plainte contre Apple pour violation de brevet, une action qui cible cette fois les processeurs plus récents, notamment ceux qui équipent les iPhone 6 et iPhone 6 Plus. Les dommages et intérêts pourraient cette fois s’élever à 862,4 millions de dollars.

Vu le succès commercial des iPhone 6 et iPhone 6S, Apple pourrait être condamné par la justice à des dommages et intérêts nettement plus élevés, le chiffre de 862,4 millions de dollars est pour le moment avancé, mais cela sera au jury de décidé.

Il est à souligner que la WARF avait pareillement poursuivi en justice Intel en 2008, une affaire qui s’était soldée par un accord à l’amiable dont le montant n’a jamais été divulgué.

WARF v. Apple

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Une fille dans l’informatique était mal vue à l’époque de mes études. C’est pour cette raison que l’on m’a cantonné à des rôles secondaires lors des travaux de groupe, notamment celui de centralisateur des informations. Ce rôle central, au final crucial, m’a plu. C’est comme cela que je suis devenue chef de projet. Plus tard, cette attirance pour l’information m’a poussé à suivre des cours de journalisme.
Comme j’avais la propension de centraliser l’actualité technologique, un ami m’a dit un jour : «Emilie, tu peux le faire ». C’est comme cela que je me suis retrouvée embarquée dans l’aventure de linformatique.org. Vu mon boulot, ce sont surtout les nouvelles technologies qui m’intéressent le plus.

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